LES HAUTS DE SAINTE INNOCENCE
Présentation de la marque LES HAUTS DE SAINTE INNOCENCE
Déposée le 12 août 2012 par VIGNOBLES BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LES HAUTS DE SAINTE INNOCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES HAUTS DE SAINTE INNOCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE SAINTE INNOCENCE est expirée depuis le 12 août 2022.
VIGNOBLES BORIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33